Conseil Municipal

Salle du Conseil en mairie
Le Taillan-Médoc
Jeudi 10 octobre à 18:30
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Entrée libre

Retrouvez ci-dessous l'ordre du jour :

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal – Mr FOURNERA Mario

2. Installation d’un nouveau conseiller municipal – Mr SAINTIER Joël

3. Commission municipale - modification des membres de la commission municipale « Cadre de Vie »

4. Commission municipale - modification des membres de la commission municipale « Vie Locale »

5. Désignation d’un nouveau membre élu à la Commission d’Appel d’Offres

6. Désignation d’un nouveau membre élu à la Commission Consultative des Services Publics Locaux

7. Désignation d’un nouveau membre élu à la Commission de Délégation de Service Public et de Concession

8. Modification des membres élus à l’Association Départementale des Amis des Voyageurs de la Gironde (ADAVG)

9. Modification des membres élus au Conseil d’Administration de l’Association d’Aide à Domicile du Haut Médoc (ADHM)

10. Modification des membres élus à la Commission d’Indemnisation à l’Amiable (CIA)

11. Modification des membres élus au Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional Médoc (PNR)

12. Modification des membres élus à la Mission Locale Technowest

13. Modification des membres élus au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Haut Médoc (SIVOM)

14. Modification des membres élus à l’Association pour le Développement des Stratégies d’Insertion (ADSI)

15. Solidarités – Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Désignation des administrateurs, représentants du Conseil Municipal

16. Attribution des indemnités versées aux adjoints au Maire – aux conseillers délégués et aux conseillers municipaux

17. Tableau des effectifs Modification n° 3-2024

18. Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des agents de la ville

19. Création d’une indemnité de suivi et d’orientation des élèves

20. Protection sociale complémentaire – Adhésion aux conventions de participation mutualisée en santé et en prévoyance proposée par le Centre de Gestion de la Gironde

21. Retrait des Villes d’Ambarès et Lagrave et de Mérignac du groupement de commandes relatif à l’achat d’électricité et services afférents – Avenant n° 2

22. Accord amiable FIVA

23. Admission en non-valeurs des créances éteintes et irrécouvrables – Budget principal ville

24. Régularisation sur amortissement sur exercices antérieurs

25. Projet de création d’un conte musical par les écoles de musique du Taillan Médoc et de Blanquefort

26. Demandes de subventions et mécénat dans le cadre du Projet Optimiste Partagé 2024-2026 « L’art dans la Ville »

27. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour le fonctionnement de la halte-garderie itinérante

28. DSP Petite enfance – Rapport annuel du délégataire « 123 Pousse » au titre de l’année 2023

29. Association pour le Développement des Stratégies d’Insertion de Technowest (ADSI Technowest) - Convention de partenariat

30. DSP restauration collective municipale – Rapports annuels du délégataire « ANSAMBLE » au titre des années scolaires 2020/2021 – 2021/2022 – 2022/2023

31. Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré public

32. Entente intercommunale « Carte Jeune » - Phase 3

33. Acquisition de la parcelle BA 39

34. Aménagement de la forêt communale du Taillan Médoc

35. Cession d’une partie du chemin rural de la Haye à Hontane à Madame Marie Ariane LACOUR

36. Cession d’une partie du chemin rural de la Haye à Hontane aux Consorts BRIVAL

37. Plan d’actions Métropolitain en faveur de la production de logements – engagement de la commune du Taillan Médoc

38. Analyse des résultats de l’application du PLU 3.1 – Avis de la commune du Taillan Médoc

Décisions municipales

Décision n° 23-2024 : Contrat de cession A.S.B.L « attention Jongleurs » / Ragnarok – 13 juillet 2024

Décision n° 24-2024 : Convention de résidence entre la compagnie Bougrelas et la ville du Taillan Médoc Mai 2024

Décision n° 25-2024 : Pas de décision

Décision n° 26-2024 : Convention de partenariat « Fête de la musique » Protection civile – 22 juin 2024

Décision n° 27-2024 : Convention de partenariat « Fête Nationale » Protection civile – 13 juillet 2024

Décision n° 28-2024 : Contrat de cession de droits de représentation de La7ou9 / « Calle 30 » - 13 juillet 2024

Décision n° 29-2024 : Contrat de prestation M-Events Design / « Les trois Mousquetaires : d’Artagnan – 2 juillet 2024

Décision n° 30-2024 : Convention avec ALCA Nouvelle Aquitaine

Décision n° 31-2024 : Convention avec FABRICAMANIA

Décision n° 32-2024 : Grille de tarification des services municipaux « Activités périscolaires et extrascolaires » et « Ecole de Musique » - Année 2024-2025

Décision n° 33-2024 : Convention avec Clac ton clap

Calendrier

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Le contenu de cet article est rédigé sous la responsabilité de Le Taillan-Médoc

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