Conseil Municipal

Salle du Conseil en mairie
Le Taillan-Médoc
Jeudi 07 mars à 18:30
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Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 7 mars à 18h30 en salle du Conseil.

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023

  • Bilan des cessions et acquisitions foncières réalisées au titre de l’année 2023
  • Définition de Zones d’Accélération des Energies Renouvelables ZAEnR
  • Convention avec le réseau Amos pour la collecte sélective de textile -Autorisation
  • Dispositif communal d’aide à l’achat d’aide à l’achat d’un vélo électrique ou d’un dispositif d’électrification pour vélos standards pour les particuliers
  • Demande de subvention au Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde (SDEEG) –  Avenue François Mitterrand et rue de la Maison des jeunes
  • Convention PEDT Plan mercredi – Autorisation de signature de l’avenant n°3
  • Règlement du soutien financier facultatif en faveur des associations créées au sein des établissements publics locaux d’enseignement (FSE, MDL…) pour des sorties scolaires avec nuitées ou les classes de découverte
  • Partenariat entre la Ludo-Médiathèque et l’école Epitech dans le cadre de l’organisation du rendez-vous unique « Coding club » le 27 mars 2024
  • Protocole transactionnel avec le Pavillon de la Mutualité – Approbation et autorisation de signature
  • Mise en place de la gestion en des contingents de réservation de logements sociaux de la commune – Approbation et autorisation de signature
  • Convention avec la fondation 30 millions d’amis pour la stérilisation et l’identification des chats libres sauvages – Autorisation
  • Rapport d’orientations budgétaires pour l’exercice 2024
  • Modification du Régime Indemnitaire Tenant compte des Fonctions, des Sujétions et l’Expertise et de l’Engagement Professionnel – RIFSEEP
  • Désignation de l’élu représentant le Conseil Municipal au sein de la commission intercommunale d’aménagement foncier

Décisions municipales :

Décision n° 58-2023 :       Renoncement à l’exercice du droit de préemption de fonds de commerce : SAS VHD Coiffure, sis 1 Place Buffon

Décision n° 59-2023 :       Convention avec l’instant Café

Décision n° 60-2023 :       Convention avec Raphaëlle Lesel “comme un Cocoon”

Décision n° 61-2023 :       Convention avec Studiorigami

Décision n° 01-2024 :       Convention avec Elsa Mroziewicz

Décision n° 02-2024 :       Convention avec Max DUCOS

Décision n° 03-2024 :       Convention avec Anäis HALARD

Décision n° 04-2024 :       Convention avec Louise PLUYAUD

Décision n° 05-2024 :       Contrat de cession Cie la Martingale / pourquoi les poules préfèrent être élevées en

Batterie 26 janvier 2024

Décision n° 06-2024 :       Convention avec Société Astronomique de Bordeaux

Décision n° 07-2024 :       Contrat de cession Cie les 13 lunes / Maman baleine 23 et 24 février 2024

Décision n° 08-2024 :       Convention avec Vincent PERRIOT (concert Metacosmos)

Décision n° 09-2024 :       Convention avec Christian COUTZAC (concert Metacosmos)

L’ordre du jour de ce conseil municipal est aussi disponible ci-dessous en téléchargement :

Pièce(s) jointe(s)

00-ODJ CM 070324.pdfDownload
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Le contenu de cet article est rédigé sous la responsabilité de Le Taillan-Médoc

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