L'ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 14 décembre

Ordre du jour

1. Adoption du contrat co-développement 2024-2027 entre Bordeaux Métropole et la ville du Taillan Médoc

2. Rapport annuel du mandataire de l’assemblée spéciale au Conseil d’Administration de la Fabrique de Bordeaux Métropole (FAB) - Exercice 2022

3. Dénomination de voie

4. Convention de financement des enfouissements de la deuxième tranche de l’avenue de La Boétie - Plan marche Métropolitain

5. Aménagement de l’avenue de La Boétie tranche 2 – Demande de subvention et conventions de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le SDEEG et la commune

6. Forêt communale – Vente de bois aux particuliers – désignation des parcelles

7. Convention relative à l’occupation d’un terrain communal par un poste réseau gaz

8. Classement dans le domaine public routier métropolitain de la rue Vassily Kandinsky

9. Cession à titre onéreux des parcelles cadastrées 519 AW 109 – 110 – 184 et 499

10. Demande de versement d’un fonds de concours de Bordeaux Métropole pour l’acquisition de la parcelle boisée cadastrée AB 278 dans le but de garantir sa valorisation et son maintien en secteur naturel

11. « Plan piscine » - Extension de l’offre aquatique aux Taillanais

12. Demande d’attribution du label « ici bébé lit » proposé par le Conseil Départemental

13. France Relance Conseiller numérique – Convention de mutualisation du poste de conseiller numérique entre les communes de Saint Aubin de Médoc, du Taillan Médoc et de Martignas sur Jalle -Renouvellement

14. Ouvertures dominicales exceptionnelles 2024 – Décision

15. Exercice budgétaire 2024 – Dépense d’investissement – Autorisation d’engagement et de mandatement avant le vote du budget

16. Présentation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) – Décision – Approbation

17. Mutualisation Révisions du Niveau de Services – décision – autorisation

18. Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l’exercice 2024

19. Convention entre la Ville du Taillan Médoc et son CCAS pour la refacturation de charges fonctionnelles

20. Protection sociale complémentaire : participation en santé et en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation

21. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des agents communaux

22. Versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

23. Tableau des effectifs du personnel – modification n° 5-2023

24. Création des emplois non permanents pour l’année 2024

25. Mise à disposition entre la ville et le CCAS du Taillan Médoc d’un fonctionnaire territorial

26. Rétrocession de la concession de Monsieur MUREAU Patrick à la commune

27. Rétrocession de la concession de Madame ROUSSET Valérie née RECLAR à la commune

28. Rétrocession de la concession de Madame CHAUCHAT Jeanne née GUERRA LESMES à la commune

Décisions municipales

Décision n° 42-2023 : Contrat de cession avec Pour ma Pomme / Les dolphin Apocalypse – Inauguration du Polca du 7 octobre 2023

Décision n° 43-2023 : Convention de mise à disposition de mobil-home à titre précaire et provisoire à Mr et Mme BRIEC

Décision n° 44-2023 : Contrat de cession avec la compagnie Bougrelas – Inauguration du Polca du 7 octobre 2023

Décision n° 45-2023 : Renoncement à l’exercice du droit de préemption de fonds de commerce – Magasin de restauration rapide et traditionnelle sur place, à emporter et à livrer – L’instant SUSHI au 83 avenue de Soulac

Décision n° 46-2023 : Demande de subvention auprès de l’ANS concernant le projet d’équipements sportifs dans le cadre du plan « 5000 terrains de sports »

Décision n° 47-2023 : Convention de mise à disposition de mobil-home à titre précaire et provisoire à Mr LEFAY et Mme PUECHAL

Décision n° 48-2023 : Contrat de cession avec Rondoroyal F808 / L’anguille du 9 novembre 2023

Décision n° 49-2023 : Contrat de cession avec la compagnie Bougrelas / Cloches du 2 décembre 2023

Décision n° 50-2023 : Contrat de cession avec la compagnie l’Arbre à vache / Mr et Mme POISEAU du 9 décembre 2023

Décision n° 51-2023 : Convention de mise à disposition de mobil-home à titre précaire et provisoire à Mr BISSIER et Mme COULOMB

Décision n° 52-2023 : Convention de mise à disposition de mobil-home à titre précaire et provisoire à Mr MARGOTEAU et Mme ROCHOUX

Décision n° 53-2023 : Grille de tarification des services municipaux « Activités périscolaires et extrascolaires » et « école de musique » - Année scolaire 2023 – 2024

Décision n° 54-2023 : Convention de mise à disposition de mobil-home à titre précaire et provisoire à Mr BUY et Mme DECOUARD

Décision n° 55-2023 : Convention de coorganisation du droit d’exploitation d’un spectacle

Décision n° 56-2023 : Contrat de cession avec l’association les Créants / la chouette navette du 14 novembre 2023

Décision n° 57-2023 : Convention de partenariat RTM – Fête de la musique du 24 juin 2023