L'ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 15 décembre

Ordre du jour

1. Nomination du correspondant incendie et secours

2. Dénomination de voies : impasse des Brandes

3. Désignation des parcelles de la forêt communale pour la vente de bois aux particuliers

4. Convention PEDT Plan Mercredi – approbation de l’avenant n°2

5. Convention Territoriale Globale avec la CAF de Gironde

6. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « un handicap, une vie » pour soutenir Lou Méchiche pour les championnats du monde de parasurf

7. Autorisation des ouvertures dominicales exceptionnelles des magasins de commerce de détail pour l’année 2023

8. Mutualisation - Révisions du Niveau de Services avec Bordeaux Métropole

9. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLECT)

10. Exercice budgétaire 2023 - Dépenses d'investissement - Autorisation d'engagement et de mandatement avant le vote du budget

11. Budget lotissement Curé : reprise des équipements communs par un transfert à titre gratuit

12. Budget communal – Exercice 2022 – Décision modificative n° 3

13. Tableau des effectifs du personnel - Modification n° 4-2022

14. Création des emplois non-permanents pour l’année 2023

15. Participation de la commune à la protection sociale complémentaire des agents

16. Avenant n° 1 au Contrat de Co-développement 2021-2023 avec Bordeaux Métropole