L'ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 9 mars

Publié le 06 mars 2023

L'ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 9 mars

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Le prochain conseil municipal se déroulera jeudi 9 mars à partir de 18h30 et sera ouvert au public. Il se déroulera dans une salle "algeco" sur la parcelle en face de la mairie.

Ordre du jour

1. Bilan des cessions et acquisitions réalisés au titre de l’année 2022

2. Cession à titre onéreux – Parcelles AK 535 – 537 – 540 – 541 et 684

3. Cession à titre gratuit – transfert de charge - parcelle AV 11p

4. Dispositif communal d’aide à l’achat d’un vélo électrique ou d’un dispositif d’électrification pour vélos standards pour les particuliers

5. Adhésion au Conseil Agricole et Alimentaire de Bordeaux Métropole

6. Convention de délégation partielle de compétence pour l’organisation de circuits de transport scolaire

7. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la réalisation d’un terrain en gazon synthétique

8. Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2023

9. Tableau des effectifs du personnel – modification n° 1-2023

10. Adhésion au dispositif de médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mis en oeuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG 33)

11. Modification et extension du forfait mobilités durables

Décisions municipales

Décision n° 78-2022 : Convention de mise à disposition de locaux situés 57 chemin de Mathyadeux – LE TAILLAN MEDOC

Décision n° 79-2022 : Souscription d’un emprunt auprès de la Banque Postale

Décision n° 80-2022 : Carte blanche à Baptistine Mésange

Décision n° 81-2022 : Convention avec Cinzia Siléo

Décision n° 82-2022 : Convention avec Lullubies – Vanessa Vaillant Sarrazin

Décision n° 83-2022 : Renoncement à l’exercice du droit de préemption de fonds de commerce : Pizzéria 12 résidence le Parvis de la Source, Place du Général de Gaulle

Décision n° 84-2022 : Convention avec Editions Salmantina – Magazine BAIKA

Décision n° 85-2022 : Convention de partenariat tripartite pour l’année 2 du POP

Décision n° 86-2022 : Contrat « Chouette Navette » - Cie Bougrelas – 12 janvier 2023

Décision n° 87-2022 : Contrat « Kou-Kou » - Compagnie Emilbus – 24 et 25 février 2023

Décision n° 88-2022 : Avenant au contrat « Miroir oh Miroir » - Compagnie 16 ans d’écart – 24 mars 2023

Décision n° 89-2022 : Convention de résidence entre la compagnie la Flambée et la ville du Taillan Médoc

Informations municipales

- Convention relative à la mise en dépôt d’une ou plusieurs station(s) fixe(s) d’enregistrement « titres électroniques sécurisés (TES)

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