L'ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 6 octobre

Ordre du jour

1. Plan actualisé des mesures de sobriété énergétique
2. Servitude pour la pose de câbles basse tension – Parcelles BH 634 et BH 638
3. Dénomination de voies
4. Mise à disposition de terrain en vue de la mise en oeuvre de mesures compensatoires au titre du code de l’environnement dans le cadre de la construction d’un ensemble immobilier sur la commune du Taillan Médoc
5. Déport en vertu de l’article L422-7 du code de l’urbanisme
6. Subventions au titre du dépassement de la charge foncière opération AQUITANIS / MESOLIA « Avenue de Soulac / Allée des Jalles – LE TAILLAN MEDOC
7. Cession à titre gratuit – transfert de charge parcelle AV 11p
8. Cession à titre onéreux – Parcelle AY 145p
9. Cession à titre onéreux – Parcelles BD 1p et BD 170
10. Convention de partenariat entre le Réseau Girondin de la Petite Enfance, Famille, Culture et lien Social (RGPE) et la commune du Taillan Médoc – Année 2022
11. Mise à disposition exceptionnelle d’un agent pour le maintien d’une mission de service public auprès du Pavillon de la Mutualité – Main dans la Main
12. Modalités de financement relatives à l’organisation des classes de découverte au profit des écoles publiques élémentaires taillanaises
13. Budget communal – Exercice 2022 – Décision modificative n° 2 14. Budget Annexe Lotissement Curé 2022 : décision modificative n° 1
15. Admission en non-valeur des créances éteintes et irrécouvrables – Budget principal ville
16. Tableau des effectifs du personnel – Modification n° 03/2022
17. Prise en charge des frais de déplacements professionnels
18. Protocole transactionnel Groupe scolaire Anita Conti

Décisions municipales

Décision n° 24-2022 : Décision annulée
Décision n° 25-2022 : Demande de soutien financier pour le projet de ludothèque au sein du Pôle Culturel
Décision n° 26-2022 : Contrat de cession Duda Moraes
Décision n° 27-2022 : Vente et dons de livres désherbés de la Médiathèque
Décision n° 28-2022 : Convention de résidence entre le collectif Solitaire, l’IDDAC et la ville du Taillan Médoc
Décision n° 29-2022 : Convention avec l’art du déplacement académie de Bordeaux – Simiiforme de Bruges
Décision n° 30-2022 : Convention avec Fais pas genre !
Décision n° 31-2022 : Convention avec l’Association des Jeunes du Taillan Hip Hop
Décision n° 32-2022 : Convention avec l’Association Les Petits Débrouillards Aquitaine
Décision n° 33-2022 : Convention avec Pops Pauline Renard
Décision n° 34-2022 : Convention avec l’association cultive ta joie
Décision n° 35-2022 : Convention avec Abracodabra
Décision n° 36-2022 : Renouvellement de l’adhésion à PEFC Nouvelle Aquitaine
Décision n° 37-2022 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde au titre du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (FDAEC) pour l’exercice 2022
Décision n° 38-2022 : Contrat de cession Association l’Irrégulière du 7 juillet 2022
Décision n° 39-2022 : Contrat de cession Müca and Kids du 7 juillet 2022
Décision n° 40-2022 : Contrat de cession Percu Ethnic du 7 juillet 2022
Décision n° 41-2022 : Convention Protection Civile du 7 juillet 2022
Décision n° 42-2022 : Convention avec les nomades du jeu
Décision n° 43-2022 : Convention avec l’auteur David Prud’homme
Décision n° 44-2022 : Contrat de cession Tandem Prod du 7 juillet 2022
Décision n° 45-2022 : Contrat de cession Ricochet Sonore du 7 juillet 2022
Décision n° 46-2022 : Contrat de cession The O City Vipers du 13 juillet 2022
Décision n° 47-2022 : Contrat de cession Ellipse Pyrotechnie du 13 juillet 2022
Décision n° 48-2022 : Convention protection civile du 13 juillet 2022
Décision n° 49-2022 : Adhésion à l’AMPA
Décision n° 50-2022 : Convention avec l’Escales littéraire Bordeaux Aquitaine du 8 octobre 2022
Décision n° 51-2022 : Convention avec l’Escales littéraire Bordeaux Aquitaine de septembre 2022 à avril 2023
Décision n° 52-2022 : Mise à disposition d’un terrain cadastré section AK 85 d’une superficie de 1000 m² situé au 3 chemin des Peyreyres
Décision n° 53-2022 : Décision annulée
Décision n° 54-2022 : Souscription d’une ligne de trésorerie
Décision n° 55-2022 : Grille de tarification des services municipaux « Activités périscolaires et extrascolaires » et « Ecole de Musique »
Décision n° 56-2022 : Convention avec l’association du club de Tir à la Cible de Castelnau du Médoc
Décision n° 57-2022 : Contrat de prestation cinéma en plein air ARTEC – 16 septembre 2022