Conseil municipal du 9 décembre 2021

Ordre du Jour

1. Acquisition des parcelles AI 197 – AI 198p – AI252p – AI 251p – AI 119P
2. Aménagement du chemin de Gelès – Demande de subvention et conventions de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le SDEEG et la commune
3. Rapport annuel des représentants de l’Assemblée spéciale au Conseil d’administration de la Fabrique de Bordeaux Métropole
4. Convention protocole télétransmission des actes des collectivités locales – avenant n° 1
5. Tableau des effectifs – modification n° 4-2021
6. Mise en place du télétravail au 1er janvier 2022
7. Mise en place du Forfait mobilités durables
8. Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police municipale
9. Création des emplois non-permanents pour l’année 2022
10. Débat obligatoire sur les garanties de la protection sociale complémentaire
11. Présentation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)
12. Mutualisation – Révisions du Niveau de Services – Décision – Autorisation
13. Exercice budgétaire 2022 : Dépenses d’investissement – autorisation d’engagement et de mandatement avant le vote du budget
14. Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable de la M57 du budget annexe du lotissement le Curé
15. Convention de partenariat pour les modalités financières du centre de vaccination intercommunal
16. Entente intercommunale « carte jeune » – phase 2
17. Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 – Approbation de l’avenant n° 2-2021
18. Convention Plan Educatif Territorial – Plan mercredi – approbation de l’avenant n° 1

Décisions municipales

Décision n° 32-2021 : Convention avec l’Association « Escales littéraires » pour le lancement du prix des lecteurs de l’Escale du livre.
Décision n° 33-2021 : Convention avec Lullubies
Décision n° 34-2021 : Convention pour la mise en place d’un dispositif de secours – 13 juillet 2021
Décision n° 35-2021 : Contrat de cession Karaoké mobile – 13 juillet 2021
Décision n° 36-2021 : Contrat de cession Ellipse Pyrotechnie – 13 juillet 2021
Décision n° 37-2021 : Avenant Convention avec Récup’R
Décision n° 38-2021 : Avenant convention avec Samira CHAUDET
Décision n° 39-2021 : Convention d’attribution d’une subvention exceptionnelle par le CNL dans le cadre du plan de relance des bibliothèques
Décision n° 40-2021 : Convention de partenariat APIPAF – 13 juillet 2021
Décision n° 41-2021 : Offre de prêt pour un emprunt de 1 500 000 € avec la Société Générale
Décision n° 42-2021 : Contrat de ligne de trésorerie de 500 000 €
Décision n° 43-2021 : Avenant à la convention de partenariat de mise à disposition du château du Taillan Médoc dans le cadre de l’été métropolitain 2021
Décision n° 44-2021 : Contrat de prestation cinéma en plein air – 4 septembre 2021
Décision n° 45-2021 : Demande de subvention dispositif « écoles multisports »
Décision n° 46-2021 : Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « tant bien que mal » – Cie Mmm
Décision n° 47-2021 : Convention pour la mise en place d’un dispositif Prévisionnel de secours – Octobre rose
Décision n° 48-2021 : Contrat de prestation de service avec Solange et Ginette dans le cadre de la NDB
Décision n° 49-2021 : Mise à disposition de locaux situés 57 chemin de Mathyadeux à la ville du Taillan Médoc
Décision n° 50-2021 : Convention de résidence entre la compagnie 16 ans d’écart, l’IDDAC et la ville du Taillan Médoc
Décision n° 51-2021 : Contrat de cession entre l’Opéra National de Bordeaux, le festival des Arts de Bordeaux et la ville du Taillan Médoc
Décision n° 52-2021 : Contrat de cession cocons de la compagnie « Ezika »
Décision n° 53-2021 : Contrat de cession Tambour battant de Ceïba